Foyer d'entraide de la Légion étrangère, organisme public à vocation sociale et culturelle, regi par l'instruction no 742, COMLE – FELE
Numéro de dépôt :
3743117
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
Présentation de la marque HISTOIRE D'HOMMES
Déposée le 1 juin 2010 par la société Foyer d'entraide de la Légion étrangère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HISTOIRE D'HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la société Foyer d'entraide de la Légion étrangère domicilié(e) RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 002 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foyer d'entraide de la Légion étrangère, COMLE – FELE domicilié(e) RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France.
La marque HISTOIRE D'HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Foyer d'entraide de la Légion étrangère, organisme public à vocation sociale et culturelle, regi par l'instruction no 742, COMLE – FELE - RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 130002595
Foyer d'entraide de la Légion étrangère, COMLE – FELE - RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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